11 oct. 2007

La rédaction d'un brevet. Part 1

Je l'avais évoqué dans un de mes posts précédents, je travaille à la rédaction d'un nouveau brevet (ce qui nous en fera 5 au total - belle barrière tout de même pour protéger notre technologie).
Tous ceux qui ont déjà goûté à la rédaction d'un brevet savent que le conseil d'un cabinet de brevet est indispensable, même pour quelqu'un de confirmé (avec maintenant 15 brevets à mon actifs, je me situe plutôt dans la catégorie initié, mais certainement pas confirmé). La problématique est d'écrire la revendication principale, celle qui définit ce que vous voulez protéger, soit en d'autre termes l'innovation qui fait toute la différence dans votre technologie.
Est très complexe et pas seulement quand le spectre d'usages de votre technologie est vaste (là il faut bien cerner la ou les innovations et attention: 1 innovation = 1 brevet, sinon sera refusé pour cause de non unicité d'invention. J'en reparlerai plus tard.

Donc la revendication principale explique en 1 ou 2 lignes de quoi il s'agit, puis en 10 ou 30 lignes comment y parvenir (description en général introduite par une formule du type "caractérisé par"), puisque l'innovation est dans l'exécution, pas dans le produit final qui ne se brevette pas).
2 exemples pour bien l'expliquer (totalement pipos biens entendu):
Brevet 1: Système pour construire une automobile rapidement caractérisé par:
* Un 1er moyen permettant de rassembler automatiquement à partir de blabla grâce à un blacla toutes les pièces nécessaires à l'assemblage au moment où elles sont nécessaires,
* Une second moyen pilote par blabla permettant d'utiliser ces pièces et les assembler comme il faut,
* Un dernier moyen blabla selon les configurations souhaitées par un utilisateur.
Dans ce 1er exemple, vous voyez que le résultat n'a rien d'innovant (l'automobile) ni ce de quoi il s'agit non plus (construire une automobile rapidement).
L'innovation est dans la mise en oeuvre.

Brevet 2: Système pour transformer du fer en or caractérisé par
* Un 1er moyen permettant blabla,
* Un second moyen blable transmutation blabla à bas prix
* Un dernier moyen permettant de donner à l'or la forme désirée (tant qu'à faire..).

Dans ce second exemple l'objectif et le moyen sont innovants.

Et une fois que vous avez réussi à sortir cette revendication principale de votre innovation (et cette demi page, cela peut vous prendre 2 jours, pas évident du tout), il vous faudra la compléter par des revendications secondaires (qui précisent la revendication principale, décrivent les moyens, ..) puis à écrire le corps de votre brevet. C'est à dire les 20 à 50 pages de votre brevet.
Seront expliqués dans mes prochains posts.
A savoir absolument: Contactez tout de suite votre cabinet de brevet avec cette revendication principale et l'état de l'art si vous le connaissez (autres brevets et publications sur le même sujet, ...) pour voir si oui ou non est brevetable. Cela vous fera gagner du temps ...


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